Article 1 – Editeur du site
Ce site est édité par l’association Communauté CapDémat.
Responsable de la publication : Ludovic Coulombel, Président
Création et mise à jour des contenus : Membres de l’association Communauté CapDémat
Crédits photos : Communauté CapDémat, Unsplash, Fotolisa
Réalisation : Communauté CapDémat
Création graphique : Communauté CapDémat
Ce site est hébergé par la société :
EOLAS, une direction d’Orange Business Services SA
SIRET: 345 039 416 00713
29 rue Servan, 38 000 Grenoble
Tel : 04 76 44 50 50
https://www.eolas.fr
Eolas est engagé dans une démarche de data center de nouvelle génération; cette démarche se traduit par le respect de standards et notamment la compatibilité avec le « Code of Conduct » de l’Union Européenne et de gains en terme de coûts d’énergie.
ARTICLE 2 – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en contactant :
Communauté CapDémat
2 avenue du Parc CS 20201 CERGY
95032 Cergy Pontoise Cedex
01 34 25 33 35
webmaster@communaute-capdemat.fr
ARTICLE 3 – COOKIES
L’enregistrement de vos données dans les formulaires peut occasionner l’utilisation d’un cookie stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Les cookies n’ont pas pour objectif de collecter des données personnelles. Ils facilitent notamment votre saisie d’information lors des remplissages de champs dans les formulaires.
Des cookies de session sont employés pour analyser la fréquentation du site. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur internet.
ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site de la Communauté CapDémat est créé avec le système de gestion de contenu, WordPress, disponible librement sous licence GNU General Public Licence.
Tout le contenu du site est soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur.
Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l’autorisation explicite et préalable de l’association.
Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2019 Communauté CapDémat. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.
ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉ
Les liens hypertextes pointant vers le contenu des sites externes n’engagent en aucun cas la responsabilité de l’association Communauté CapDémat.